Conditions Générales de Vente

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Article 1 - Ce contrat concerne une location au Gîte de Saint-Phal, et plus spécifiquement les chambres et installations telles que décrites dans la description du projet de location et les annexes.



Article 2 - conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le client aura fait parvenir au propriétaire l’acompte indiqué au recto ainsi qu’un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée.

La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du client, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.



Article 3 - durée du séjour : Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.



Article 4 - annulation par le client : Toute annulation doit être notifiée au propriétaire, avec accusé de réception. a) annulation avant l'arrivée dans les lieux : l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux. Si les conditions de règlement ne sont pas respectées cela vaudra pour annulation tacite. Si le client ne se manifeste pas dans les 12 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location. b) si le séjour est écourté ou si le nombre de participants est moins important, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.



Article 5 - annulation par le propriétaire : Le propriétaire reverse au client l’intégralité des sommes versées par avance. Le propriétaire se réserve le droit absolu de résilier, sans préavis ni indemnité, tout contrat dont l’objet ou la cause s’avèrerait incompatible avec la destination des lieux. Le propriétaire est exonéré de toute responsabilité dans l’exécution partielle ou totale du contrat résultant d’un cas fortuit du fait d’un tiers ou d’un fait de force majeure (intempéries, catastrophes naturelles, incendie, dégâts des eaux, autres sinistres ou interdictions graves, attentats, fermeture administrative...) et ne saurait être tenu responsable des dépenses engagées dans l'organisation du séjour. Toute réclamation relative à un séjour dûment argumenté doit être adressée au propriétaire.



Article 6 - règlement de la location: Les conditions de règlement sont les suivantes : 50% à la réservation et 50% 30 jours avant la date d'arrivée. A minima 48h avant l'arrivée le dépot de garantie doit être effectué. En cas d'ajout d'option de règlement l’intégralité de la location doit être versé avant l'entrée dans les lieux. En cas de non respect de cet agenda la réservation sera considérée comme annulée.



Article 7 - dépôt de garantie : Avant l'arrivée du client, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué dans le présent contrat est demandé par le propriétaire. Un état de lieux est à réaliser via la plate-forme du dépôt de garantie lors de l’arrivée et du départ. Tout dégât ou accident est à déclarer dans la foulée afin de permettre au propriétaire de réagir et d’établir une déclaration. Après l'établissement contradictoire et le délai de remise en état du gite passé, le dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état ou de remplacement si des dégradations sont constatées.

Energie :

Eau : la consommation de l’eau durant votre séjour est intégrée dans le montant de la réservation.

Bois : une brouette de bois (cheminées, poêle, brasero) durant votre séjour est intégrée dans le montant de la réservation. la brouette supplémentaire sera facturée 25€ et sera préparée par le propriétaire. Si les clients se servent dans la réserve de bois nous ne serons pas en mesure d'évaluer les quantités et une brouette sera facturée à chaque prélèvement.

Électricité : Nous vous invitons a effectuer un relevé de compteur à votre arrivée et à votre départ pour calculer votre consommation en heures pleines et en heures creuses.

Voici les tarifs en cours : https://particulier.edf.fr/content/dam/2-Actifs/Documents/Offres/Grille_prix_Tarif_Bleu.pdf

La consommation électrique du compteur des habitations sera déduite du dépot de garantie.

La consommation des installations techniques (piscine, pool house) est intégrée dans le montant de la réservation (compteur électrique séparé).

Charbon : Les barbecues sont mis à disposition et la fourniture du charbon est à votre charge.



Article 8 - arrivée : Le client doit se présenter le jour précisé dans le créneau horaire mentionné sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le client doit prévenir le propriétaire. - visite des lieux : Un inventaire des dommages est établi à l'arrivée et au départ du gîte par le client via le prestataire du dépôt de garantie. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux.

L'état de propreté du gîte à l'arrivée du client devra être constaté. Le nettoyage des locaux en usage normal est à la charge du propriétaire. En cas d’usage anormal des locaux, ou de salissure exceptionnelle, le montant des frais de ménage sera facturé au client.



Article 9 - capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité définie de personnes. Si les personnes présentes ne sont pas celles qui étaient prévues, que le nombre de personnes est plus important, ou s’il dépasse la capacité d'accueil, le propriétaire peut refuser l’accès au site. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client. - animaux : Sauf autorisation préalable dans le contrat de location, les animaux ne sont pas autorisés à l’intérieur du gîte sauf les chiens d'aveugles. (en laisse à l'extérieur et déjections ramassées). Le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 10 - paiement des charges : Les charges d’eau et d’électricité sont partiellement comprises dans le prix de location (cf paragraphe “Energie”), pour un usage normal. En cas d’utilisation anormale, les charges pourront être facturées au client tout comme des frais de ménage supplémentaires en cas de saleté excessive - litiges : Toute réclamation relative à la location sera traitée par le Tribunal compétent à l’adresse du Gîte de Saint-Phal.

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Madame, Monsieur,

Suite à votre réservation, nous avons le plaisir de vous accueillir au Gîte de Saint-Phal, selon les conditions décrites dans ce document.

Le Gîte de Saint-Phal a une vocation familiale afin de vous permettre de vous retrouver et de passer du temps ensemble. Situé au cœur du village, il n'est pas adapté à des événements générant des nuisances.

Nous vous demandons donc de gérer votre présence en “bon père de famille”. La notion de “bon père de famille” sert de norme pour mesurer l'adéquation d’une conduite et d’une situation. Le client devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Pour faciliter votre séjour, nous mettons à votre disposition notre règlement intérieur. Il permet d’avoir un repère en cas de question pendant votre séjour. La signature du contrat de location vous engage sur les conditions générales et particulières de location, et sur le règlement intérieur du gîte.



RÈGLEMENT INTÉRIEUR



Notre formule de gestion libre signifie que vous êtes autonomes dans le gîte pendant votre séjour. Nous mettons à votre disposition la propriété telle que décrite dans le contrat de location. Le propriétaire habitant sur place est à votre disposition, ou la personne le représentant, pour vous aider à organiser au mieux votre séjour en vous aidant ou vous orientant si besoin et se garde un droit d’accès aux parties louées à tout moment sans justifications.



– Arrivée et départ :La visite d’arrivée est effectuée avec la personne ayant signé le contrat. A cette occasion, elle prendra connaissance des règles de sécurité, du fonctionnement des différents appareils (lave-vaisselle, four, etc ...) et de la propriété en générale. La personne, au nom de laquelle a été établi le contrat de location du gîte, est tenue d’appliquer et de faire appliquer le règlement ci-dessous. A la fin du séjour il sera fait un rapide débrief du séjour afin de mentionner les points clés et de faire un rapide bilan.



- Tabagisme :Conformément à la réglementation, il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du gîte. Veuillez utiliser les cendriers prévus à l'extérieur des bâtiments. Pensez à les vider avant votre départ.



– Panne ou dysfonctionnement: En cas de panne, veuillez contacter le propriétaire pendant toute la durée de location du gîte. Il décidera ensemble de la marche à suivre et fera au mieux pour remédier au plus vite à la situation. En aucun cas vous ne pourriez solliciter le remboursement de dépannage ou réparation dont vous auriez pris seul l’initiative.



– Parking : Les voitures pourront stationner sur le parking dans l’enceinte de la propriété selon la disposition validée avec le propriétaire, en prenant soin de ne pas obstruer l’allée principale.



– Connexion internet :En cas d'utilisation de la connexion internet du gîte, le client s'engage à respecter les lois en matière de téléchargements et de consultations de sites. En cas de demande de la part des autorités compétentes, le propriétaire du gîte transmettra les coordonnées du client ayant bénéficié de ladite connexion.



MOBILIER / DÉCORATION



– Le gîte est loué avec literie (sommiers et matelas), couettes, oreillers, et draps. Pour votre départ les lits doivent rester faits, les serviettes dans la salle de bain et les torchons dans la cuisine. Les éléments manquants seront facturés - Mobilier - Matériel À l'exception des chaises blanches, le mobilier, tables et chaises situé à l’intérieur du gîte ne doit pas être sorti à l’extérieur. Des salons de jardins sont prévus à cet effet. Tout matériel dégradé ou dysfonctionnement devra être signalé, il sera retenu sur la caution le montant de la valeur à neuf dudit matériel. En cas de casse (vaisselle notamment), le propriétaire procèdera à une retenue sur la caution correspondant au montant de la valeur à neuf dudit matériel.

- Décoration Le client peut décorer uniquement l’intérieur de la salle de réception. Aucune fixation dans les murs au moyen de clous, vis, punaises, ruban adhésif puissant, gomme tackante (style patafix) n’est autorisée. Toutes les décorations devront être suspendues par des ficelles et du ruban adhésif type scotch

– Salons de jardin Des tables d’extérieur et des chaises sont à votre disposition, veillez à les garder en état et à les ranger propres où vous les avez trouvées.



NUISANCES



– Le Locataire devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Bien que le gîte soit grand, il est à proximité d’habitations, le volume sonore à l’extérieur du bâtiment et de la propriété doit être contenu afin de respecter la tranquillité du voisinage. Le client assure lui-même le contrôle des incidences nées de la manifestation ou de sa location aux abords du gîte. En cas de conflit et ou de plainte, le propriétaire se réserve le droit de limiter le volume, d’exclure du gîte les éléments perturbateurs ou de couper la musique sur toute la durée de l’évènement en cas d'intervention de la police .



- Nuisances sonores : une limite de 22 heures a été mise en place avec la maison voisine la plus proche pour la musique et les éclats de voix dans sa proximité immédiate. Néanmoins après 22h00, veillez à fermer les portes et fenêtres (surtout celles de la façade côté rue). Les feux d’artifices et autres fusées et pétards ne sont pas autorisés. Des capteurs sont présents dans la propriété et envoient des notifications si besoin. Un volume de 90 décibels sans caissons de basse dans la salle à manger et la cave a été testé sans aucun problème pour le moment (cela correspond à un volume de soirées en salle des fêtes). en extérieur une ambiance de type lounge (musique d’ambiance) est possible sans excès.

La proximité du voisinage vous permet de profiter du jardin ou de la maison dans des conditions normales. A partir de 22 heures il a été convenu de supprimer la musique ou les éclats de voix principalement dans la direction de la maison voisine la plus proche. Vous pouvez mettre de la musique dans la propriété, les espaces de réceptions ou la maison dans les limites d’un niveau raisonnable n'entraînant pas de nuisances.

Par expérience, il est demandé au responsable de s’assurer à tout moment du volume sonore raisonnable en responsabilisant ses invités. Réduire le volume à partir de 20h00 permet de mieux gérer la barre des 22h00 L'expérience montre que si cela s’entend depuis la rue c’est toujours excessif. Cela ne vous empêche pas de mettre de la musique dans la propriété, la maison ou dans la cave dans les limites d’un niveau raisonnable.



– Sonorisation : L’utilisation de SONO doit se faire de façon responsable. Le matériel utilisé doit respecter les normes en vigueur et se conformer durant la soirée à la législation sur les décibels en restant à tout moment sous la barre des 90 décibels (les sonos d’extérieur, boomers, caissons de basse sont interdits) en intérieur. Le son portant plus en soirée, à l’extérieur le seuil est à réduire y compris sans caissons de basse . En l'état voici les limites à respecter : Maison : 90 db - Piscine : 75 db / après 22h 60db - Tonelle : 75 db / après 22h 60db - Puit : après 22h 40 db.

Toute infraction aux normes ou nuisances pourra autoriser le propriétaire à arrêter la soirée et les conséquences pénales et civiles sont de la seule responsabilité du client. Le client s’engage à fournir les coordonnées de 3 personnes qui recevront les alertes envoyées automatiquement en cas de dépassement et à régler l'intégralité des éventuelles amendes concernant la totalité des infractions commises si les forces de l'ordre viennent verbaliser



SÉCURITÉ



– Si le propriétaire ou la personne le représentant, n’arrive pas à trouver le client ou si le client n’est pas en mesure de gérer ses invités ou les activités, le propriétaire se réserve le droit de mettre fin aux activités et / ou aux nuisances afin de préserver la sécurité et la tranquillité des lieux.



– Des animaux vivant en semi-liberté dans la propriété, le propriétaire se réserve le droit d’exclure tout animal amené par le client ou tout individu représentant du stress ou une menace pour les animaux sur place.



– Accidents Surveillance des enfants : Pendant toute la durée du séjour, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents. Le parc avec la piscine peut présenter des dangers de noyade, ne laissez pas les enfants s’y promener seuls sans être accompagnés par leurs parents ou par un adulte responsable.

Sécurité Le propriétaire ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des accidents ou dommages qui pourraient survenir dans la propriété, sur le parking ou dans les manœuvres d’accès ou de sortie du domaine. Pour la sécurité des enfants, la grille d’entrée du portail devra systématiquement être fermée. Nous vous remercions de votre compréhension.



– Feu de forêts En saison sèche, les dangers du feu sont présents. Faire attention aux braises de barbecue et du brasero : - Un arrosoir doit être situé à proximité du foyer - Par temps de grand vent, ne pas utiliser de barbecue



- Sécurité incendie - Procédure en cas d’alarme incendie : 1) Faire évacuer immédiatement les bâtiments 2) Appelez le propriétaire 3) Se regrouper à l’extérieur sur le parking 4) S’assurer que tout le monde est sorti. Compter les invités. -Remarque pratique : Les cierges étincelants, les mini-feux d’artifice pour les gâteaux et les fumigènes pour les soirées dansantes déclenchent régulièrement les sirènes, il est préférable de ne pas les utiliser. Les bougies peuvent être allumées sans aucun problème. Il est rappelé qu’un exercice d’évacuation doit être mis en place dans les premières heures de l’arrivée du client et sous sa responsabilité. Le propriétaire est à votre disposition sur demande pour vous aider à mettre en place l’exercice. Numéros d’urgence : 18 pour les pompiers, 15 pour le Samu, 17 pour les gendarmes, 112 pour les services d’urgence par téléphone portable.



MÉNAGE



Attention le temps passé au rangement doit se faire avant l‘heure de départ. Le ménage de fond est assuré par le propriétaire, mais indépendamment du forfait nettoyage vous devez effectuer certaines démarches avant votre départ liées à votre utilisation : décoration/salissures, vaisselle et déchets.

Dans la salle de réception : - Enlever les décorations ainsi que les fils de fixation, - Ramasser tous les détritus à l’intérieur (vaisselle jetable, papiers, décorations, ballons), - Passer le balai sur le sol. - Nettoyer les traces tenaces.

Dans la cuisine : - La vaisselle doit être lavée séchée rangée, - Vider les frigos, laver les parois intérieures et extérieures - Nettoyer les appareils de cuisson, barbecues, dessus cuisinière, intérieur four et four micro-ondes. - Nettoyer les plans de travail, - Ranger le matériel dans la cuisine, - Vider les poubelles et bouteilles consommées dans les containers, - Passer le balai sur le sol. - Nettoyer les traces tenaces au sol (vins, aliments)

Dans les chambres, salle de bains et sanitaires : - Laisser les lits faits, les serviettes de toilettes dans les salles de bains. - Vider les poubelles dans les salles de bains en respectant le tri sélectif.

A l’extérieur : - Vider les cendriers et ramasser les mégots, - Vider et laver le barbecue et nettoyer l’endroit où vous avez éventuellement fait un barbecue. - Retirer les panonceaux, ballons ou décors mis sur le trajet. - Balayer la terrasse si nécessaire, ramasser papiers, mégots ballons et autres détritus aux abords.



– Toilettes, hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans la cuvette des WC. Les lingettes de quelque nature qu’elles soient, couches, tampons, serviettes périodiques, bâtonnets ouatés, doivent être déposés dans les poubelles mises à dispositions munies au préalable de sacs poubelles et en aucun cas dans la cuvette des WC. (Veillez à vider les poubelles avant votre départ) Dans le cas d’un blocage des pompes de la station de relevage du système d’assainissement ou d’obturation du système d’assainissement, dû à la négligence ou à la malveillance, la responsabilité du client sera engagée.



– Ordures ménagères Trois poubelles, deux bacs de tri et des caisses pour les bouteilles sont situées près du portail sont mises à disposition pour les déchets. Le bac de gauche pour les sacs jaunes est destinée aux emballages recyclés emballages carton, plastique, métal, papiers journaux, le bac de droite et les trois poubelles sont destinés aux déchets alimentaires et déchets generaux non recyclés eux-mêmes mis dans un sac poubelle fermé. Aucun sac ne doit être au sol. Vous devez évacuer les bouteilles et pots en verre dans une benne à verre située à côté de l’église à 150 mètres de la propriété.



​​LIVRET D’ACCUEIL



Hébergements : Voici la ventilation, description non contractuelle, pour votre organisation vérifiez la composition avant d’arriver.

La Longère :

recommandé 2+2, maximum 6 (2+2+2x1)

1 Chambre : Lit double

1 Salle de Bain : une Douche

1 Salon : 1 canapé-lit 2 places

1 jardin semi-privatif aménagé



Le Fournil :

recommandé 6, maximum 8 (2+2x1+4x1)

3 Chambres : 1 lit double, 2 lits simples, 4 lits simples

1 Salle de Bain : un Bain

1 Salon

1 Cuisine

1 jardin semi-privatif aménagé





La Grande Maison :

recommandé 8-11,

maximum 18 (3x2+12x1)

possible 23 (3x2+17x1)

A- La Suite 3 Chambres : recommandé 6-9 : 2 Salles de Bains (2 baignoires, 1 douche, 1 toilettes)

B - La Suite 1 Chambre : recommandé 2 : 1 Chambre : 1 lit double, 1 Salle de Bain (1 douche, toilettes)

C - Pièces de réceptions en enfilade : environ 120m2

- Cuisine

- Salle à manger 32 couverts (cheminée)

- Vestibule (poële)

- Salon ( cheminée)

- toilettes (urinoir + cuvette)

+ 1 jardin semi-privatif aménagé (salon de jardin, table, barbecues)





Afin de pouvoir vous organiser pour la restauration voici quelques informations pratiques.

Pour vos petits déjeuners : Passez moi votre commande pour la boulangerie 48h avant votre arrivée en indiquant le type de pain et de viennoiseries et les quantités par jour :

Exemple : Samedi 1 pain 5 baguettes, 3 céréales, 10 croissants, 5 pains au chocolat, 2 pains au raisin Dimanche 10 traditions, 3 pains de mie, 5 croissants et 3 chaussons aux pommes

Votre commande sera réalisée sur mesure par le boulanger situé à Chamoy : Boulangerie Gallimard

Alimentation : Vous trouverez également à proximité

Restaurants :

Le Puisotin à Eaux-Puiseaux 5km : 0953611015

La Table d’Antan à Crésantignes 4km : 0325730643

L’Auberge sans nom a Chaource 12km : 0325424674

Note : le premier supermarché est sur la route du premier restaurant

Supermarchés

Intermarché : Auxon 4km

Super U et Intermarché :

St Germain 15km

Carrefour :

St André les Vergers 20km



Le marché couvert de Troyes situé dans la Halle historique vous permet de trouver toutes sortes de produits frais d’excellente qualité



Dénomination utilisée pour l'activité EIRL NICOLAS VIALATTE REALTYLAB

Objet de l'activité professionnelle Gîte, chambre et table d'hôtes, vente de tous produits artisanaux et régionaux, organisation de stage et séminaires et toute autre activité accessoire.

Adresse de l'établissement principal où est exercé l'activité ou du local d'habitation où l'entreprise

est fixée : 1 Rue Bourg Saint-Denis 10130 Saint-Phal - Immatriculation au RCS, numéro 485 105 241 R.C.S. Troyes